BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4180855 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4180855
- Numéro de demande
- EP21836847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G02B 19/00 (2006.01)F21V 5/00 (2018.01)F21V 5/04 (2006.01)G02B 3/00 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 115/30 (2016.01)G02B 5/02 (2006.01)G02B 13/16 (2006.01)G02B 13/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020117627 08.07.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/022491 14.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/009615 13.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
TSUNETOMO, Keiji
Tokyo 108-6321, JP
KUSAKA, Satoru
Tokyo 108-6321, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.