DATENSPERRSYSTEM UND DATENSPERRVERFAHREN
Brevet européen · EP4181074 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4181074
- Numéro de demande
- EP21837636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G01B 11/25 (2006.01)G06T 7/33 (2017.01)G06T 17/00 (2006.01)A61C 9/00 (2006.01)
- Priorité
- KR 20200085434 10.07.2020
- Demande PCT
- PCT/KR2021/008861 12.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/010330 13.01.2022
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
LEE, Dong Hoon
Seoul 07207, KR
KANG, Dong Hwa
Seoul 07207, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.