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Brevet européen · EP4181144 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4181144
- Numéro de demande
- EP21888183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 19 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G11C 29/56 (2006.01)G11C 29/02 (2006.01)
- Priorité
- CN 202011233497 06.11.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/103856 30.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/095481 12.05.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
Parties
Inventeur
SU, Pengzhou
Hefei, Anhui 230000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.