HALBLEITERANORDNUNG

Brevet européen · EP4181192 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4181192
Numéro de demande
EP22206718
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2022
Publié
17 mai 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H10W 70/60 (2026.01)
H10W 70/05 (2026.01)
H10W 70/67 (2026.01)
H10W 72/00 (2026.01)
H10W 72/90 (2026.01)
H10W 90/00 (2026.01)
Priorité
JP 2021183970 11.11.2021
JP 2022116626 21.07.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

SHINKO ELECTRIC INDUSTRIES CO., LTD.

80, Oshimada-machi, Nagano-shi, Nagano 381-2287, JP

Inventeur

KOI, Kenichi

Nagano, 381-2287, JP

ITO, Hitoshi

Nagano, 381-2287, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.