BILDGEBUNGSELEMENT

Brevet européen · EP4181204 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4181204
Numéro de demande
EP22215435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2015
Publié
17 mai 2023
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
16 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H10F 39/00 (2025.01)
H04N 25/65 (2023.01)
Priorité
JP 2014034369 25.02.2014
Divisionnaire de
EP19174781
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

SONY GROUP CORPORATION

Sony Group Corporation

1-7-1 Konan Minato-ku, Tokyo 108-0075, JP

Inventeur

UENO, Yosuke

Tokyo, 108-0075, JP

IKEDA, Yusuke

Tokyo, 108-0075, JP

MATSUMOTO, Shizunori

Kanagawa, 240-0005, JP

HARUTA, Tsutomu

Tokyo, 108-0075, JP

YOSHIKAWA, Rei

Tokyo, 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.