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Brevet européen · EP4181314 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4181314
- Numéro de demande
- EP22850701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 août 2022
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 août 2042
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H01P 3/08 (2006.01)H01P 5/107 (2006.01)H01P 3/12 (2006.01)H01P 11/00 (2006.01)H01P 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021131757 12.08.2021JP 2022085564 25.05.2022JP 2022109198 06.07.2022
- Demande PCT
- PCT/JP2022/029939 04.08.2022
- Publication PCT
- WO2023/017773 16.02.2023
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Inventeur
TANI Kentaro
Nagoya-shi Aichi 4678530, JP
KONDO Jungo
Nagoya-shi Aichi 4678530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.