DREHVERBINDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4181329 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4181329
- Numéro de demande
- EP21841665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2021
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 27 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B60R 16/027 (2006.01)H02G 11/00 (2006.01)H02G 11/02 (2006.01)B62D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020121326 15.07.2020JP 2020196161 26.11.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/026178 12.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/014541 20.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAGAMI, Yohei
Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP
HAMASAKI, Shinichi
Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP
ARAKI, Masaya
Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP
UTSUNOMIYA, Hirofumi
Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.