DREHVERBINDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4181329 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4181329
Numéro de demande
EP21841665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2021
Publié
17 mai 2023
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B60R 16/027 (2006.01)
H02G 11/00 (2006.01)
H02G 11/02 (2006.01)
B62D 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020121326 15.07.2020
JP 2020196161 26.11.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/026178 12.07.2021
Publication PCT
WO2022/014541 20.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

YAMAGAMI, Yohei

Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP

HAMASAKI, Shinichi

Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP

ARAKI, Masaya

Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP

UTSUNOMIYA, Hirofumi

Inukami-gun, Shiga 522-0242, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.