HAUSHALTSGERÄT MIT EINER STEUERUNG
Brevet européen · EP4181391 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4181391
- Numéro de demande
- EP22201044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2022
- Publié
- 17 mai 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H02P 29/64 (2016.01)A47L 15/00 (2006.01)A47L 15/42 (2006.01)D06F 34/20 (2020.01)H02P 29/032 (2016.01)D06F 39/08 (2006.01)D06F 103/00 (2020.01)D06F 103/46 (2020.01)D06F 103/48 (2020.01)D06F 105/00 (2020.01)D06F 105/46 (2020.01)D06F 105/48 (2020.01)
- Priorité
- DE 102021212637 10.11.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
Otto, Andre
13357 Berlin, DE
Walter, Axel
14621 Schönwalde-Glien, DE
Beyer, Björn
13591 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.