TEXTURIERTES ÖLSAATPROTEINHALTIGES MATERIAL
Brevet européen · EP4181686 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4181686
- Numéro de demande
- EP21746579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2021
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 22 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A23J 1/00 (2006.01)A23J 1/14 (2006.01)A23J 3/26 (2006.01)A23J 3/22 (2006.01)
- Priorité
- EP 20305816 15.07.2020
- Demande PCT
- PCT/NL2021/050445 15.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/015165 20.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
JIA, Wanqing
6708 GA Wageningen, NL
VAN DER GOOT, Atze Jan
6717 TR Ede, NL
RODRIGUEZ-ALONSO, Elvira
38600 Fontaine, FR
BIANEIS, Marine
35650 Le Rheu, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.