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Brevet européen · EP4181721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4181721
Numéro de demande
EP20945587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2020
Publié
24 mai 2023
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A41D 13/11 (2006.01)
A62B 23/02 (2006.01)
A62B 23/06 (2006.01)
Priorité
US 202063103125 P 17.07.2020
Demande PCT
PCT/US2020/000037 15.09.2020
Publication PCT
WO2022/015278 20.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 15.10.2026

  2. 19 mai 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 19.05.2026

  3. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Inventeur

RUSSIKOFF, Ronald K.

Philadelphia, PA 19147, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.