KOMPONENTE FÜR SCHMUCK- UND/ODER MODESCHMUCKARTIKEL
Brevet européen · EP4181727 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4181727
- Numéro de demande
- EP21743581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2021
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 27 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A44C 5/10 (2006.01)A44C 11/00 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000017176 15.07.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/055915 01.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/013669 20.01.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 8 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SEDIN SA, 24, rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 27 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
Parties
Inventeur
COLPO, Renzo
36100 Vicenza (VI), IT
PERETTO, Roberto
36031 Dueville (VI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.