PAPIERTRINKHALM UND GETRÄNKEBEHÄLTER
Brevet européen · EP4181737 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4181737
- Numéro de demande
- EP21739702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2021
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- D21H 17/33 (2006.01)D21H 17/60 (2006.01)D21H 17/68 (2006.01)D21H 21/18 (2006.01)A47G 21/18 (2006.01)D21H 21/16 (2006.01)B31D 5/00 (2017.01)
- Priorité
- EP 20186740 20.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/068878 07.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/017802 27.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 5 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KORBMANN, Andreas
69214 Eppelheim, DE
SCHEHL, Beatus
69214 Eppelheim, DE
SCHWARTZ, Erhard
69168 Wiesloch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.