MEDIZINISCHES ARMSTEUERUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4181811 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4181811
- Numéro de demande
- EP21752266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2021
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61B 34/10 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 34/00 (2016.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 34/32 (2016.01)
- Priorité
- JP 2020124036 20.07.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/027237 20.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/019318 27.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
USUI, Masaru
Tokyo 108-0075, JP
KITO, Takashi
Tokyo 108-0075, JP
MATSUDA, Yasuhiro
Tokyo 108-0075, JP
WAKANA, Kazuhito
Tokyo 108-0075, JP
TOMATSU, Kei
Tokyo 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.