MEDIZINISCHES/DENTALES HANDSTÜCK

Brevet européen · EP4181817 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4181817
Numéro de demande
EP21752351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2021
Publié
24 mai 2023
Délivré
1 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61C 5/40 (2017.01)
A61C 5/50 (2017.01)
A61C 1/06 (2006.01)
A61C 1/12 (2006.01)
A61C 3/03 (2006.01)
A61C 1/07 (2006.01)
A61C 1/08 (2006.01)
A61C 1/14 (2006.01)
Priorité
US 202016931247 16.07.2020
Demande PCT
PCT/US2021/041722 15.07.2021
Publication PCT
WO2022/015911 20.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 22 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  5. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Inventeur

KUTTLER, Sergio

Plantation, Florida 33325, US

CHANG, Jeffrey, Wen Wei

Hong Kong, HK

KISHEN, Anil

Mississuaga, Ontario L5L 4V7, CA

BRUDER, George

Palm Beach, Florida 33412, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.