PROTHESENKLAPPENSYSTEME UND -VORRICHTUNGEN

Brevet européen · EP4181832 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4181832
Numéro de demande
EP21789985
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 2021
Publié
24 mai 2023
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
15 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 202062706944 P 18.09.2020
Demande PCT
PCT/US2021/050718 16.09.2021
Publication PCT
WO2022/061017 24.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

Edwards Lifesciences Corporation

One Edwards Way, Irvine, CA 92614-5688, US

Inventeur

DASS, Ajay Kumar

Irvine, CA 92614, US

LANDON, David Robert

Irvine, CA 92614, US

SCHEINBLUM, Taylor Jacob

Newport Beach, CA 92660-3287, US

LUONG, Hieu Minh

Westminster, CA 92683, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.