VERFAHREN ZUR STEUERUNG EINER PROTHESE ODER ORTHESE
Brevet européen · EP4181837 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4181837
- Numéro de demande
- EP21754713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2021
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/60 (2006.01)A61F 2/64 (2006.01)A61F 2/68 (2006.01)A61F 2/50 (2006.01)A61F 2/76 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020004338 20.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/070284 20.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/018092 27.01.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
HOFMANN, Thomas
1030 Wien, AT
SEIFERT, Dirk
1070 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.