COMPOSITION COSMÉTIQUE POUR LES LÈVRES
Brevet européen · EP4181871 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4181871
- Numéro de demande
- EP21755518
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2021
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 11 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61K 8/895 (2006.01)A61K 8/81 (2006.01)A61K 8/92 (2006.01)A61Q 1/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 2007524 17.07.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051333 16.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/013509 20.01.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
Parties
Inventeur
TORESSANI, Gaelle
45800 SAINT JEAN DE BRAYE, FR
FABRIS, Marine
45800 SAINT JEAN DE BRAYE, FR
VILETTE, Caroline
45800 SAINT JEAN DE BRAYE, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.