BEHANDLUNG POSTOPERATIVER CHIRURGISCHER SCHMERZEN

Brevet européen · EP4181943 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4181943
Numéro de demande
EP21746543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2021
Publié
24 mai 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61K 38/16 (2006.01)
A61K 38/48 (2006.01)
A61P 29/02 (2006.01)
A61P 25/22 (2006.01)
Priorité
GB 202011055 17.07.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/051838 16.07.2021
Publication PCT
WO2022/013575 20.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  3. 26 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.01.2026

  4. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Inventeur

EVANS, Steve

Wrexham Industrial Estate Wrexham LL13 9UF, GB

KALINICHEV, Mikhail

Wrexham Industrial Estate Wrexham LL13 9UF, GB

PONS, Laurent

Wrexham Industrial Estate Wrexham LL13 9UF, GB

CORNET, Sylvie

Wrexham Industrial Estate Wrexham LL13 9UF, GB

LEZMI, Stéphane

Wrexham Industrial Estate Wrexham LL13 9UF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.