PROCEDE DE VENTILATION D'UNE ETUVE
Brevet européen · EP4182156 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4182156
- Numéro de demande
- EP21755532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2021
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B29C 67/24 (2006.01)D04H 1/4209 (2012.01)D04H 1/4218 (2012.01)D04H 1/4226 (2012.01)D04H 1/58 (2012.01)D04H 1/732 (2012.01)F27B 9/10 (2006.01)F27B 9/24 (2006.01)F24F 11/00 (2018.01)F24F 11/30 (2018.01)F24F 11/49 (2018.01)F24F 11/62 (2018.01)F24F 11/72 (2018.01)
- Priorité
- FR 2007570 20.07.2020
- Demande PCT
- PCT/FR2021/051349 19.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/018374 27.01.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
SAINT-GOBAIN ISOVER
92400 Courbevoie, FR
Inventeur
CALDICHOURY, Kattalin
93300 AUBERVILLIERS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.