SICHERHEITSVORRICHTUNG FÜR HEBESYSTEME
Brevet européen · EP4182253 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4182253
- Numéro de demande
- EP21759386
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2021
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 7 août 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B66B 13/28 (2006.01)
- Priorité
- IT 202000017407 17.07.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/056332 14.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/013765 20.01.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 18 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
- 7 août 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
Parties
Titulaire
Detto, Riccardo
36030 Costabissara, IT
Inventeur
Detto, Riccardo
36030 Costabissara, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.