WEISSLICHTEMITTIERENDE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4182403 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4182403
- Numéro de demande
- EP22751732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2022
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 18 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C09K 11/77 (2006.01)C09K 11/61 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/CN2021/108760 27.07.2021EP 21195650 09.09.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/070378 20.07.2022
- Publication PCT
- WO2023/006550 02.02.2023
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 25 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 7 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 07.10.2024
- 18 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
Parties
Inventeur
5656 AE Eindhoven, NL
5656 AE Eindhoven, NL
5656 AE Eindhoven, NL
5656 AE Eindhoven, NL
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.