KOHLENSTOFFFREIE GASDIFFUSIONSELEKTRODE
Brevet européen · EP4182491 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4182491
- Numéro de demande
- EP21740058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2021
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 2 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C25B 11/055 (2021.01)C25B 11/091 (2021.01)C25B 11/032 (2021.01)
- Priorité
- EP 20185780 14.07.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/068896 07.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/013042 20.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 21 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 21.08.2025
- 7 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.07.2025
- 2 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
JACOBS, Ben
2400 MOL, BE
PANT, Deepak
2400 MOL, BE
VAN HOUTVEN, Diane
2400 MOL, BE
MAES, Erwin
2400 MOL, BE
VAES, Jan
2400 MOL, BE
BIRDJA, Yuvraj Y.
2400 MOL, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.