ÜBERTRAGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4182579 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4182579
- Numéro de demande
- EP21746128
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2021
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 12 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F16H 7/06 (2006.01)F16G 13/06 (2006.01)F16G 13/08 (2006.01)F16H 55/30 (2006.01)
- Priorité
- GB 202011083 17.07.2020GB 202018496 25.11.2020GB 202102302 18.02.2021GB 202108320 10.06.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2021/051787 13.07.2021
- Publication PCT
- WO2022/013538 20.01.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 21 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 15 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.05.2025
- 12 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
Parties
Inventeur
PALMER, Josh Daniel
London E14 3GU, GB
LOBMEYER, Lucas
35792 Loehnberg, DE
FOWLER, Marcel
London SE19 3BS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.