ARTICLE DE JOAILLERIE
Brevet européen · EP4182759 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4182759
- Numéro de demande
- EP21736720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2021
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G04B 47/04 (2006.01)A44C 17/02 (2006.01)G04B 45/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 8612020 14.07.2020
- Demande PCT
- PCT/IB2021/055585 24.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/013651 20.01.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 3 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.