PHOTOVOLTAIKBAUTEIL
Brevet européen · EP4182974 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4182974
- Numéro de demande
- EP20750605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2020
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 12 févr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- H01L 31/05 (2014.01)H01L 31/054 (2014.01)H01L 31/048 (2014.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2020/070229 16.07.2020
- Publication PCT
- WO2021/151523 05.08.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 12 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.