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Brevet européen · EP4183006 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4183006
Numéro de demande
EP21841820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2021
Publié
24 mai 2023
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H01R 13/516 (2006.01)
H01R 13/52 (2006.01)
H01R 13/6596 (2011.01)
H01R 13/74 (2006.01)
H01R 103/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020121258 15.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/025804 08.07.2021
Publication PCT
WO2022/014462 20.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

YAZAKI CORPORATION

Yazaki Corporation

8-15, Konan 1-Chome, Minato-ku,, Tokyo, JP

Mitsubishi Jidosha Kogyo Kabushiki Kaisha

1-21, Shibaura 3-chome, Minato-ku,, Tokyo 108-8410, JP

Inventeur

MASUDA, Satoki

Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1421, JP

OI, Hikaru

Kakegawa-shi, Shizuoka 437-1423, JP

JINTOKU, Tomohiro

Tokyo 108-8410, JP

KIMURA, Kanato

Tokyo 108-8410, JP

YAMAGISHI, Masaharu

Okazaki-shi, Aichi 444-8501, JP

OKAMURA, Kazuhiro

Okazaki-shi, Aichi 444-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.