STATOR EINER ELEKTRISCHEN MASCHINE

Brevet européen · EP4183029 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4183029
Numéro de demande
EP21742096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2021
Publié
24 mai 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H02K 3/50 (2006.01)
H02K 15/35 (2025.01)
H02K 15/00 (2025.01)
Priorité
DE 102020208921 16.07.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/068583 06.07.2021
Publication PCT
WO2022/012999 20.01.2022
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

HEIDER, Andreas

70565 Stuttgart, DE

GORANOVIC, Nikola

30627 Hannover, DE

HEIN, Tobias

31028 Gronau (Leine), DE

BOLEY, Meiko

71229 Leonberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.