SCHLÜSSELAUSTAUSCHPROTOKOLL

Brevet européen · EP4183096 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4183096
Numéro de demande
EP21749872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2021
Publié
24 mai 2023
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H04L 9/00 (2022.01)
H04L 9/08 (2006.01)
Priorité
GB 202011219 20.07.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/051863 20.07.2021
Publication PCT
WO2022/018432 27.01.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Arqit Limited

3 Orchard Place, London SW1H 0BF, GB

Inventeur

BURNS, Daryl

Cheltenham, Gloucestershire GL51 6JD, GB

CHILDE, Barry

Seaford, Sussex BN25 2QB, GB

WILLIAMS, David

Horsham, Surrey RH13 6TL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.