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Brevet européen · EP4183295 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4183295
Numéro de demande
EP21881351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2021
Publié
24 mai 2023
Délivré
9 juil. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 17/86 (2006.01)
A47C 1/0355 (2013.01)
A47C 1/032 (2006.01)
Priorité
CN 202111170623 08.10.2021
CN 202122414443 U 08.10.2021
Demande PCT
PCT/CN2021/130788 16.11.2021
Publication PCT
WO2023/056686 13.04.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 21 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2026

  3. 9 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

Parties

Titulaire

DewertOkin Technology Group Co., Ltd.

Room 247, No. 6 Building Jiaxing Photovoltaic Science and Innovation Park No. 1288 Kanghe Road Xiuzhou District, Jiaxing City, Zhejiang Province 314011, CN

Inventeur

YANG, Liming

Jiaxing, Zhejiang 314011, CN

YE, Qiqi

Jiaxing, Zhejiang 314011, CN

SHEN, Bin

Jiaxing, Zhejiang 314011, CN

TAO, Kangming

Jiaxing, Zhejiang 314011, CN

TU, Hanhao

Jiaxing, Zhejiang 314011, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.