KAFFEEMASCHINE
Brevet européen · EP4183297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4183297
- Numéro de demande
- EP22828535
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juin 2022
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 25 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47J 31/42 (2006.01)A47J 42/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021105831 25.06.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/025294 24.06.2022
- Publication PCT
- WO2022/270619 29.12.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 11 déc. 2025
Transféré
- Titulaire
- Daito Giken, Inc., 1-14, Higashi-Ueno 1-chome, Taito-ku, Tokyo, 110-0015, Japon → DAITO Entertainment, Inc., Tokyo Square Garden Bldg., 1-1, Kyobashi 3-chome, Chuo-ku, Tokyo 1040031, Japon
Publié dans Swissreg le 11.12.2025
- 5 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 30 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.12.2024
- 25 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUCHIDA, Junya
Tokyo 110-0015, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.