HANDGEFÜHRTER EXTRAKTIONSREINIGER
Brevet européen · EP4183301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4183301
- Numéro de demande
- EP22208071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 nov. 2022
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 7/00 (2006.01)A47L 9/06 (2006.01)A47L 11/26 (2006.01)A47L 11/30 (2006.01)A47L 11/40 (2006.01)
- Priorité
- US 202163280176 P 17.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
Griffith, Aaron
Grand Rapids, 49544, US
Royale, Victoria
Grand Rapids, 49544, US
Smith, Derek
Grand Rapids, 49544, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.