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Brevet européen · EP4183307 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4183307
Numéro de demande
EP22207730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2022
Publié
24 mai 2023
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
15 nov. 2042
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47L 15/48 (2006.01)
A47L 15/42 (2006.01)
Priorité
KR 20210159662 18.11.2021
KR 20210159664 18.11.2021
KR 20220028084 04.03.2022
KR 20220028086 04.03.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Inventeur

KIM, Sung Sik

08592 Seoul, KR

LEE, Dongho

08592 Seoul, KR

KIM, Jongyoung

08592 Seoul, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.