PROCÉDÉ DE CARACTÉRISATION D'UNE STIMULATION OLFACTIVE

Brevet européen · EP4183327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4183327
Numéro de demande
EP22202889
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2022
Publié
24 mai 2023
Délivré
17 juil. 2024
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/16 (2006.01)
G16H 50/00 (2018.01)
A61M 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 2112153 17.11.2021
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 28 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

  3. 17 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2024

Parties

Titulaire

Robertet S.A.

37, Avenue Sidi Brahim, 06130 Grasse, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

Centre national de la recherche scientifique

3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

UNIVERSITÉ CÔTE D'AZUR

Université Côte d'Azur

Grand Château 28 avenue Valrose, 06100 Nice, FR

Inventeur

PEGARD, Anthony

06130 Grasse, FR

TOPIN, Jérémie

06000 Nice, FR

MELEQI, Xhino

06400 Cannes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.