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Brevet européen · EP4183339 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4183339
Numéro de demande
EP21843300
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2021
Publié
24 mai 2023
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 5/145 (2006.01)
Priorité
WO PCT/CN2020/102017 15.07.2020
WO PCT/CN2020/106518 03.08.2020
WO PCT/CN2020/106522 03.08.2020
Demande PCT
PCT/CN2021/097173 31.05.2021
Publication PCT
WO2022/012187 20.01.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

YANG, Cuijun

Shanghai 201203, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.