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Brevet européen · EP4183425 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4183425
Numéro de demande
EP22191523
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2009
Publié
24 mai 2023
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
5 oct. 2029
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61K 38/10 (2006.01)
A61L 17/00 (2006.01)
A61L 31/00 (2006.01)
A61P 7/04 (2006.01)
A61L 31/04 (2006.01)
A61L 31/14 (2006.01)
A61K 31/7004 (2006.01)
A61K 31/7016 (2006.01)
Priorité
JP 2008259860 06.10.2008
JP 2008316133 11.12.2008
Divisionnaire de
EP20184807
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

TAKAMURA, Kentaro

Chiyoda-ku Tokyo, 102-0083, JP

GOJO, Satoshi

Chiyoda-ku Tokyo, 102-0083, JP

KOBAYASHI, Satoru

Chiyoda-ku Tokyo, 102-0083, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.