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Brevet européen · EP4183435 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4183435
Numéro de demande
EP21845191
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2021
Publié
24 mai 2023
Délivré
15 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2041
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
Priorité
JP 2020123336 18.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/033702 14.09.2021
Publication PCT
WO2022/019342 27.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  3. 5 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  4. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Titulaire

Ishikita, Naoyuki

c/o Division of Medical Device Innovation Department of Clinical Research National Hospital Organization Niigata National Hospital 3-52 Akasakacho, Kashiwazaki-shi, Niigata 945-8585, JP

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

Ishikita, Naoyuki

Kashiwazaki-shi, Niigata 945-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.