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Brevet européen · EP4183461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4183461
Numéro de demande
EP22208435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2022
Publié
24 mai 2023
Délivré
25 déc. 2024
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 33/30 (2006.01)
Priorité
US 202117530857 19.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 5 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

  3. 26 févr. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Melissa & Doug, LLC, 141 Danbury Road, Wilton, CT 06897, Etats-Unis d'Amérique → Melissa & Doug, LLC, 10 Westport Road, Wilton, CT 06897, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

  4. 25 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.12.2024

Parties

Titulaire

Melissa & Doug, LLC

10 Westport Road, Wilton, CT 06897, US

Inventeur

LeMoine, George

Trumbull, CT 06611, US

Burtonwood, Matt

Huddersfield, HD8 8RX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.