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Brevet européen · EP4183519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4183519
Numéro de demande
EP22205443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2022
Publié
24 mai 2023
Délivré
24 juil. 2024
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/18 (2006.01)
B25J 15/02 (2006.01)
B25J 19/00 (2006.01)
B25B 5/06 (2006.01)
Priorité
JP 2021187797 18.11.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 4 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

  3. 14 mai 2025

    Titulaire

    Titulaire
    SMC Corporation, 14-1, Sotokanda 4-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 101-0021, Japon → SMC Corporation, 5-5, Kyobashi 1-chome, Chuo-ku, Tokyo 104-0031, Japon

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

  4. 24 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

Parties

Titulaire

SMC Corporation

5-5, Kyobashi 1-chome Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Inventeur

OKUSHIMA, Ryosuke

Ibaraki, 300-2493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.