POLYETHYLENTEREPHTHALAT-FÄRBEVERFAHREN
Brevet européen · EP4183542 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4183542
- Numéro de demande
- EP23150382
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2017
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 28 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B29B 7/32 (2006.01)B29B 7/60 (2006.01)B29B 7/88 (2006.01)B29B 7/94 (2006.01)B29B 17/00 (2006.01)B29B 17/02 (2006.01)B29B 17/04 (2006.01)B29C 48/36 (2019.01)B29C 48/44 (2019.01)C08G 63/183 (2006.01)D01D 1/06 (2006.01)D01D 1/09 (2006.01)D01F 1/04 (2006.01)D01F 1/06 (2006.01)D01F 6/62 (2006.01)B29B 7/72 (2006.01)B29B 7/74 (2006.01)B29K 67/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201615348591 10.11.2016US 201715804501 06.11.2017
- Divisionnaire de
- EP17869117
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 28 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
Parties
Inventeur
CLARK, Thomas R.
37343 Chattanooga, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.