STOSSABSORPTIONSELEMENT

Brevet européen · EP4183636 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4183636
Numéro de demande
EP21882716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 oct. 2021
Publié
24 mai 2023
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 oct. 2041
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B60R 19/34 (2006.01)
F16F 7/00 (2006.01)
F16F 7/12 (2006.01)
Priorité
JP 2020175861 20.10.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/038165 15.10.2021
Publication PCT
WO2022/085575 28.04.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

NIPPON STEEL CORPORATION

6-1, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8071, JP

Inventeur

MIKAZUKI, Yutaka

Tokyo 100-8071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.