WEB- / STRICKWARE UND KLEIDUNGSSTÜCK DAMIT

Brevet européen · EP4183909 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4183909
Numéro de demande
EP21846760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2021
Publié
24 mai 2023
Délivré
7 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
D03D 15/37 (2021.01)
A41D 31/00 (2019.01)
D01F 8/12 (2006.01)
D02G 1/02 (2006.01)
D06M 15/564 (2006.01)
D06M 101/34 (2006.01)
Priorité
JP 2020123451 20.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/019944 26.05.2021
Publication PCT
WO2022/018960 27.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.10.2026

  2. 7 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

Parties

Titulaire

Toray Industries Inc.

Toray Industries, Inc.

1-1, Nihonbashi-Muromachi 2-chome, Chuo-ku, Tokyo 103-8666, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

NAKAMICHI, Shinya

Otsu-shi, Shiga 520-2141, JP

INADA, Kojiro

Otsu-shi, Shiga 520-2141, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.