ÉLÉMENT D'ANGLE DE COFFRAGE DE RÉSERVATION ET COFFRAGE COMPRENANT UN TEL ÉLÉMENT
Brevet européen · EP4183952 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4183952
- Numéro de demande
- EP22205742
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2022
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E04G 15/02 (2006.01)E04G 17/00 (2006.01)E04G 21/18 (2006.01)E04B 1/58 (2006.01)
- Priorité
- EP 21306628 23.11.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
FEHR, Gilles
67110 Reichshoffen, FR
KLEIN, Jérôme
67500 Haguenau, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.