SENSORGESTÜTZTES HOHLSTAB-SYSTEM
Brevet européen · EP4183974 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4183974
- Numéro de demande
- EP22207596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2022
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 23 oct. 2024
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 17/01 (2006.01)E21B 17/10 (2006.01)E21B 41/00 (2006.01)E21D 21/00 (2006.01)E21D 21/02 (2006.01)
- Priorité
- AT 509182021 17.11.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 3 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
- 23 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
Parties
Inventeur
DOLSAK, Wolfgang
8605 Kapfenberg, AT
DENDL, Dominik
8051 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.