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Brevet européen · EP4184009 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4184009
- Numéro de demande
- EP20946109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2020
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F04C 18/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/028017 20.07.2020
- Publication PCT
- WO2022/018784 27.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
WATABE Yusuke
Tokyo 101-0021, JP
KANEMOTO Yoshiyuki
Tokyo 101-0021, JP
KOBAYASHI Yoshio
Tokyo 101-0021, JP
SAITO Hiroaki
Tokyo 101-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.