HYDRAULISCHES ANTRIEBSSYSTEM
Brevet européen · EP4184015 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4184015
- Numéro de demande
- EP21841588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2021
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F15B 11/044 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F15B 11/02 (2006.01)F15B 11/028 (2006.01)F15B 11/042 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020120627 14.07.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/024489 29.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/014315 20.01.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
NOSE, Tomomichi
Hyogo 6508670, JP
KAWASAKI, Hayato
Hyogo 6508670, JP
MURAOKA, Hideyasu
Hyogo 6508670, JP
KINOSHITA, Nobuyuki
Hyogo 6508670, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.