DETEKTION VON OBJEKTEN

Brevet européen · EP4184124 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4184124
Numéro de demande
EP22197438
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2017
Publié
24 mai 2023
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01D 5/24 (2006.01)
A01M 1/02 (2006.01)
A01M 31/00 (2006.01)
Priorité
GB 201609756 03.06.2016
Divisionnaire de
EP20183799
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Caucus Limited

Sterling House 71 Francis Road, Edgbaston, Birmingham B16 8SP, GB

Inventeur

Varghese, Kaye Mathew

Brierley Hill, DY5 1UT, GB

Jacques, Mark

Dudley, DY1 2TW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.