OPTOELEKTRONISCHER SENSOR

Brevet européen · EP4184202 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4184202
Numéro de demande
EP22203331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2022
Publié
24 mai 2023
Délivré
10 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
23 oct. 2042
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 7/497 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
Priorité
DE 102021130334 19.11.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Inventeur

Menzel, Christoph

Denzlingen, DE

Baldischweiler, Boris

Gundelfingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.