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Brevet européen · EP4184225 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4184225
Numéro de demande
EP21842442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2021
Publié
24 mai 2023
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G02B 5/30 (2006.01)
G02B 1/14 (2015.01)
Priorité
JP 2020122713 17.07.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/025892 09.07.2021
Publication PCT
WO2022/014478 20.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY, INC.

5-2, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8324, JP

Inventeur

KATO, Noriyuki

Tokyo 100-8324, JP

IKEDA, Shinya

Niigata-shi, Niigata 950-3121, JP

HIRAKAWA, Manabu

Hiratsuka-shi, Kanagawa 254-0016, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.