CODEANALYSEVERFAHREN UND -SYSTEM SOWIE COMPUTERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4184330 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4184330
- Numéro de demande
- EP21843552
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2021
- Publié
- 24 mai 2023
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- G06F 11/3604 (2025.01)G06F 8/75 (2018.01)G06F 11/36 (2025.01)
- Priorité
- CN 202010689099 17.07.2020CN 202011433419 10.12.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2021/103301 29.06.2021
- Publication PCT
- WO2022/012327 20.01.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Inventeur
LIANG, Guangtai
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
CHENG, Xiao
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
CHENG, Shanbin
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
LI, Lin
Shenzhen, Guangdong 518129, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.