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Brevet européen · EP4184568 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4184568
Numéro de demande
EP20945904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2020
Publié
24 mai 2023
Délivré
13 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
19 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H01P 5/02 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/028088 20.07.2020
Publication PCT
WO2022/018793 27.01.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.05.2026

Parties

Titulaire

NTT, Inc.

5-1, Otemachi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8116, JP

Inventeur

TANOBE, Hiromasa

Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.